CUVEE DES LICES
Présentation de la marque CUVEE DES LICES
Déposée le 31 octobre 2008 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CUVEE DES LICES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES LICES est expirée depuis le 31 octobre 2018.
LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49